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Marques déposées par la société ARTODAY
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ART ACTUEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ART ACTUEL
ARTODAY, Société à résponsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3023271
Date de dépôt :
14/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2020

Présentation de la marque ART ACTUEL

Déposée le 14 avril 2000 par la société ARTODAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART ACTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la société ARTODAY domicilié(e) 44 Avenue George V - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 622 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP LDBM, Société d'Avocats domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.

La marque ART ACTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ART ACTUEL est expirée depuis le 14 avril 2020.

ARTODAY a également déposé les autres marques suivantes : PHOTO SHOW


ARTODAY, Société à résponsabilité limitée - 44 Avenue George V - 75008 - PARIS - France - SIREN 444622161


SCP LDBM, Société d'Avocats - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Inscription le 23 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369540 - Publication au BOPI 2003-04-23

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2010 n°2435213 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-22

Inscription le 28 février 2011 - Transmission totale de propriété n°544034 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Télécommunication, messagerie et courrier électronique, diffusion d'informations par voie électronique, notamment via un réseau mondial.